Conditions Générales de Vente

Totem Studio — Adel Bendjelloul, entreprise individuelle, Aix-en-Provence, France.
SIRET : 922 397 195 00012
Email : contact@totemstudio.fr

Totem Studio propose un service d'affichage dynamique sous forme d'abonnement mensuel : mise à disposition d'un écran (totem digital 43" ou 65", ou écran vitrine 65"), installation sur le lieu d'exploitation du client, création des contenus diffusés, pilotage à distance de la diffusion et maintenance du matériel.

L'installation est précédée d'une visite gratuite et sans obligation d'achat, permettant de déterminer le format adapté. Le client s'engage à mettre à disposition un emplacement conforme et une alimentation électrique. À défaut de connexion internet exploitable sur place, Totem Studio fournit une connexion mobile incluse dans l'abonnement.

L'écran et l'ensemble des équipements installés demeurent la propriété exclusive de Totem Studio pendant toute la durée de l'abonnement. Le client en a la garde et s'engage à en faire un usage normal. Il ne peut ni le déplacer, ni le céder, ni le modifier sans accord écrit préalable.

Les contenus sont créés par Totem Studio à partir des éléments fournis par le client, qui garantit détenir les droits sur les marques, logos, photographies et textes transmis. Le client demeure responsable de la légalité des messages diffusés. Totem Studio se réserve le droit de refuser la diffusion de tout contenu illicite, trompeur ou contraire aux bonnes mœurs.

La maintenance est comprise dans l'abonnement. En cas de panne non imputable au client, Totem Studio intervient sur place et procède à la réparation ou au remplacement du matériel sans frais. Les dommages résultant d'une utilisation anormale, d'une dégradation volontaire ou d'un sinistre imputable au client restent à sa charge.

Le paiement s'effectue mensuellement par prélèvement automatique. Le premier paiement intervient à la mise en service de l'écran. En cas d'échec de paiement, Totem Studio se réserve le droit de suspendre la diffusion après relance restée sans suite sous 7 jours.

L'abonnement est conclu pour une durée d'engagement de 24 mois à compter de la mise en service, quelle que soit la formule retenue. À l'issue de cette période, le contrat se poursuit par tacite reconduction de mois en mois et devient résiliable par le client à tout moment, sans frais ni pénalité, avec un préavis de 30 jours calendaires. Une résiliation anticipée pendant la période d'engagement donne lieu au règlement des mensualités restant dues jusqu'au terme des 24 mois, sauf en cas de modification tarifaire par Totem Studio ou de manquement de sa part. À l'issue du contrat, Totem Studio procède à la reprise du matériel, à laquelle le client s'engage à donner accès. Totem Studio peut résilier le contrat en cas de manquement grave du client, notamment en cas de non-paiement.

Totem Studio s'engage à fournir ses services avec diligence et dans les règles de l'art. Sa responsabilité est limitée au montant des sommes versées par le client au cours des 3 derniers mois précédant le litige. Totem Studio ne saurait être tenu responsable des dommages indirects ou pertes d'exploitation, notamment en cas d'interruption temporaire de diffusion.

Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents sont ceux d'Aix-en-Provence.

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est MED CONSO DEV. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation auprès du médiateur, dont les coordonnées sont communiquées sur simple demande à contact@totemstudio.fr. Le consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation.