Conditions Générales de Vente

Totem Studio — Adel Bendjelloul, Aix-en-Provence, France.
Email : contact@totemstudio.fr

Totem Studio propose la création, le développement et la maintenance de sites web et d'applications mobiles sous forme d'abonnement mensuel. Les prestations incluent : site vitrine, boutique e-commerce, application mobile iOS & Android.

Le paiement s'effectue mensuellement par prélèvement automatique via la plateforme sécurisée Stripe. Le premier paiement intervient à la signature du contrat. En cas d'échec de paiement, Totem Studio se réserve le droit de suspendre la prestation après relance restée sans suite sous 7 jours.

Le client peut résilier son abonnement à tout moment, sans frais ni pénalités, avec un préavis de 30 jours calendaires. La résiliation prend effet à l'issue de cette période. Totem Studio peut résilier le contrat en cas de manquement grave du client à ses obligations, notamment en cas de non-paiement.

Pendant la durée de l'abonnement, le site ou l'application développé reste la propriété intellectuelle de Totem Studio. Le client dispose d'un droit d'usage exclusif. En cas de résiliation, le client peut racheter la propriété pleine et entière du projet selon la grille tarifaire dégressive en vigueur.

Le client s'engage à fournir les contenus (textes, images, logos) nécessaires à la réalisation du projet dans les délais convenus, à régler les échéances mensuelles dans les temps, et à ne pas tenter d'accéder ou de modifier les systèmes de Totem Studio sans autorisation.

Totem Studio s'engage à fournir ses services avec diligence et dans les règles de l'art. La responsabilité de Totem Studio est limitée au montant des sommes versées par le client au cours des 3 derniers mois précédant le litige. Totem Studio ne saurait être tenu responsable des dommages indirects ou pertes d'exploitation.

Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents sont ceux d'Aix-en-Provence.

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est MED CONSO DEV. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur le site : [LIEN_MEDIATEUR] ou par courrier à l'adresse du médiateur. Le consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation.